Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TDW
TDA ARMEMENTS SAS

Numéro de dépôt :
95573594
Date de dépôt :
30/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2005

Présentation de la marque TDW

Déposée le 30 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TDA ARMEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TDW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TDA ARMEMENTS domicilié(e) 45240 LA FERTE SAINT AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 009 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eve BOUJAC THOMSON-CSF/SCPI - France.

La marque TDW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TDW est expirée depuis le 30 mai 2005.

TDA ARMEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : TDW , MEDIA , TDA , TDA


TDA ARMEMENTS SAS - 45240 LA FERTE SAINT AUBIN - France - SIREN 322009788


Eve BOUJAC THOMSON-CSF/SCPI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Appareils, instruments mécaniques, électriques, électroniques, de détection, de contrôle, de commande, de réception, de télétransmission, de localisation, de guidage, de poursuite de cibles mortiers, lance-roquettes, lanceurs de mines, munitions, projectiles, obus, bombes, roquettes, conteneurs non propulsés largables air-sol, mines et leurs parties constitutives

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.